Quelle est l'histoire :

Les Incoterms définissent un accord clair entre l'acheteur et le vendeur. Ils précisent qui assume quelles responsabilités, quels coûts et quels risques liés à l'achat, au transport et à la livraison de marchandises.

Pourquoi est-ce important ? La confusion autour de ces termes et le manque d'assurance peuvent entraîner la perte d'une vente.

D'où viennent les Incoterms ?

« Incoterms » est la contraction de « International Commercial Terms ». Cet ensemble de clauses contractuelles a été créé et publié pour la première fois par la Chambre de commerce internationale (CCI) à Paris en 1936. Elles ont été révisées de temps à autre pour tenir compte de l'évolution des modes de transport et des documents requis.

Ce que vous devez savoir

Les conditions de vente essentielles dans un bon de commande sont souvent réduites à un acronyme de trois lettres, comme EXW, FOB, CIP, DEQ et autres. Les Incoterms...

• ...ne sont pas implicites et doivent être spécifiquement écrits dans le contrat.
• ...déterminent quand le risque de perte est transféré du vendeur à l'acheteur. 
• ...sont généralement influencés par la partie qui a le plus de poids dans la transaction.
• ...ne protègent PAS une partie de son propre risque de perte, ne couvrent pas les marchandises avant ou après la livraison et ne définissent pas la solution en cas de rupture de contrat. 
• ...peuvent être utiles mais ont des limites. Comprenez leur portée et leur objectif avant de vous en remettre à eux pour définir les termes, tels que le mode de livraison, le dédouanement, le transfert de propriété et le transfert de risque.
• ...ne sont pas des lois. En cas de litige, les tribunaux et les arbitres examineront le contrat de vente, la personne qui est en possession des marchandises et le paiement effectué, le cas échéant.

Les Incoterms sont-ils une assurance ?

Non. Seuls deux Incoterms font référence à l'assurance marchandises, qui doit être souscrite et payée par le vendeur (CIF, CIP). Pour les neuf autres termes, l'acheteur et le vendeur décident d'assurer la partie du transport qui représente un « risque » pour eux. Les deux parties doivent déterminer si, et quand, elles ont un intérêt assurable quant à la marchandise, et les meilleures pratiques d'atténuation des risques doivent inclure la souscription d'une couverture d'assurance. Ne supposez pas que votre partenaire commercial assume le risque et/ou fait assurer les marchandises à votre profit.

De quel type d'assurance ai-je besoin ?

Une police d'assurance marchandises tous risques d'UPS Capital Insurance Agency, Inc. et de ses sociétés affiliées constitue une alternative supérieure à la responsabilité du transporteur et à la police commerciale de votre entreprise pour atténuer les risques. Parlez à un représentant UPS Capital^® dans votre région pour mieux comprendre vos risques.